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  1. Éditeur du site
    Le site zahbijouxcuir.fr est édité par : Thomas Quatrehomme
    Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
    Enseigne : Zah Bijoux Cuir
    SIRET : 527 629 059 00025
    Immatriculation : Immatriculé au Registre des Métiers (RM) / RNE de Hérault sous le n° 527 629 059
    Adresse : 382 chemin des chênes, 34160 Saint-Drézéry, France
    Téléphone : 06 74 33 59 48
    E-mail : tom@zahbijouxcuir.fr
    TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
  2. Directeur de la publication
    Directeur de la publication : Thomas Quatrehomme
  3. Hébergement du site
    o2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Siret : 510 909 807 00032 – Téléphone : 04 44 44 60 40 – www.o2switch.fr Hébergement des sauvegardes : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
  4. Propriété intellectuelle
    L’ensemble de ce site (structure, textes, photographies, créations de bijoux, logos) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu sans l’autorisation écrite préalable de Thomas Quatrehomme est strictement interdite.
  5. Litiges et Médiation de la consommation
    En cas de litige, vous devez tout d’abord me contacter en priorité par email à tom@zahbijouxcuir.fr.

    Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus de médiation des litiges de la consommation, après m’avoir sollicité et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
    CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)
    Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 PARIS
    Téléphone : 01 89 47 00 14
    Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
    Email : litiges@cm2c.net

    Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) disponible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

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